Actes administratifs
Saint-viance actes administratifs.
Cette page contient tous les documents officiels en rapport avec les conseils municipaux de la commune de Saint-Viance.
Ces documents sont consultables au format pdf.
Année 2024
Conseil municipal du 19 décembre 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2024
Délibérations
D2024-077 Bilan de la concertation et arret PLU
D2024-078 Acquisition licence IV
D2024-079 Choix entreprise Travaux toiture ecole – Copie
D2024-080 Renouvellement convention mad personnel ASVL
D2024-081 Mise en place du télétravail
D2024-082 Mise à jour réglement intérieur
D2024-083 Mise à jour RIFSEEP
AR-0-PJ-Annexe D2024-082
AR-Annexe D2024-081 Charte du teletravail
Conseil municipal du 05 décembre 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 05 décembre 2024
Délibérations
Conseil municipal du 07 novembre 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 7 novembre 2024
Délibérations
D2024-067 Designation delegue mission locale
D2024-066 Election membre commission administration generale et communication
D2024-064 Creation adjoint patrimoine 35 heures
D2024-065 Création poste adjt technique à 32 heures
D2024-063 Creation d’un emploi adjt technique 14 heures
D2024-062 Creation d’un emploi adjt animation 11 h hebdo
D2024-061 Creation poste agent maitrise a temps complet
D2024-060 Attribution de cheques cadeaux
D2024-059 Participation aux frais de scolarite Brive
D2024-058 Attribution subvention exceptionnelle cooperative scolaire
D2024-057 Attribution subvention exceptionnelle Amicale Sapeurs Pompiers Allassac
Conseil municipal du 26 septembre 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2024
Délibérations
D2024-056 Autorisation de signature d’un bail professionnel
D2024-055 Approbation du rapport de la CLECT du 200624
D2024-054 Service administratif – creation d’un emploi multi grades
D2024-052 DM n°3
D2024-052 DM n° 2
D2024-051 DM n°1
D2024-050 Choix des entreprises travaux preau
D2024-049 Approbation convention AMO Correze Ingenierie – restructuration ecole primaire
D2024-048 Choix maitrise d’oeuvre chez Nini
Conseil municipal du 10 septembre 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2024
Délibérations
Bail professionnel
Présentation CLECT
PLU débat du PADD
Rapport CLECT
Conseil municipal du 4 juillet 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2024
Délibérations
Attribution MAPAT , programme voirie 2024
Versement acompte ASVL
Création emploi permanent ATSEM
Travaux restaurant scolaire, choix entreprises
Création emploi permanent agent technique
Création emploi permanent agent technique
Création emploi permanent animatrice éducative
Conseil municipal du 30 mai 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 30 mai 2024
Délibérations
Annexe D2024-033
Annexe D2024-035
Provisions pour créances douteuses
Adhésion groupement de commandes énergies
Subventions associations 2024
Conseil municipal du 15 avril 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2024
Délibérations
Annexe D2024-031
Avis sur projet SAS METH’ALLASSAC
Désignation représentant conseil de développement
Annexe D2021-032
Autorisation signature bail chez Delphine
AMO travaux restaurant scolaire
Modifications status CABB
Réglement intérieur conseil municipal
Rénovation restaurant chez Nini
Modification statuts FDEE 19
Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Mise à disposition parcelle pâturage équidés
Programme voirie 2024
FDEE 19 adhésion compétence SIG
Conseil municipal du 28 mars 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2024
Délibérations
Vote des taux de la fiscalité local. Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024
Approbation du budget primitif de la commune exercice 2024
Autorisation signature convention occupation du domaine public
Note brève et synthétique BP 2024
Entretien et fonctionnement du système de sûreté de l’Eglise
Mandat au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze – convention prévoyance
Demande subvention FST 2024
Conseil municipal du 29 février 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 29 Février 2024
Délibérations
Approbation du compte de gestion de la commune – exercice 2023
Approbation du compte administratif de la commune – exercice 2023
Affectation du résultat de l’exercice 2023
Projet de déviation de la RD 901
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2023
Choix véhicules service technique
Conseil municipal du 06 février 2024
Procès verbal
Compte-rendu du conseil municipal du 06 Février 2024
Délibérations
Désignation des représentants à la commission intercommunale d’accessibilité
Demande DETR 2024 : rénovation restaurant communal » chez Nini «
Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Programme Ecoles Numériques 2024
Demande DETR 2024 et fonds vert 2024 : rénovatrion des bâtiments scolaires
Choix véhicules service technique